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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE POUR LA PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES
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RAYPLUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RAYPLUS
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE POUR LA PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3068872
Date de dépôt :
05/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2030

Présentation de la marque RAYPLUS

Déposée le 5 décembre 2000 par l'association loi 1901 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE POUR LA PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAYPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE POUR LA PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES domicilié(e) 65 boulevard Richard Lenoir, 75011 PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque RAYPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAYPLUS arrivera à expiration en date du 5 décembre 2030.

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE POUR LA PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES a également déposé les autres marques suivantes : PERCEVAL , ALISE CONSEILS ET LOGICIELS , EOL-3D , LA MAITRISE DU RISQUE , BLOCGRAF , EOL-2D , CREOL 3 D , LA LIGNE PREVENTION , HYGROVET , DEVORE


INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE POUR LA PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES, Association loi 1901 - 65 boulevard Richard Lenoir, 75011 PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017, 92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2010 n°2455613 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-19

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2020 n°2758175 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-01

Ordinateurs, progiciels, logiciels, support d'enregistrement magnétiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la lecture du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, mémoires pour ordinateurs.